La licence en bref
- Vous pouvez utiliser et personnaliser les produits pour vous-même et pour vos activités internes.
- Vous pouvez les employer dans votre entreprise, mais pas revendre ni redistribuer le produit lui-même.
- Le transfert à des clients, la marque blanche, la redistribution du code source et les produits concurrents nécessitent une autorisation supplémentaire.
- Les produits gratuits sont soumis à la même licence, sauf indication contraire sur leur fiche.
Ce que couvre cette licence
Cette licence standard s’applique aux modèles, widgets, codes, bases de données, fichiers, documentations et autres produits numériques fournis par Saif Saber Studio, payants ou gratuits, sauf si un produit est livré avec une autre licence écrite. Les conditions propres à un produit prévalent en cas de contradiction avec cette page.
Octroi de licence
Après un achat ou un téléchargement licite, le Studio vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder au produit, le dupliquer lorsque cela est techniquement prévu, l’utiliser et le modifier à des fins personnelles et pour les activités internes de votre propre entreprise.
La licence est accordée à l’acheteur ou au destinataire désigné. Elle ne transfère aucun droit d’auteur ni droit de propriété et ne peut faire l’objet d’une sous-licence, sauf autorisation expresse sur cette page.
Modèles et bases de données Notion
- Dupliquer un modèle dans les espaces de travail que vous possédez ou gérez personnellement pour votre propre usage.
- Adapter les mises en page, textes, formules, propriétés, automatisations et données à votre façon de travailler.
- Utiliser l’espace de travail obtenu en privé ou au sein de votre organisation.
Vous ne pouvez pas publier le modèle dupliqué pour permettre sa duplication publique, partager le lien de duplication d’origine en dehors de l’usage autorisé ou distribuer à autrui un modèle vierge substantiellement similaire.
Widgets, intégrations et code
- Intégrer les widgets hébergés dans vos propres pages Notion ou sites web, sous réserve d’un usage raisonnable.
- Modifier le code téléchargé pour votre propre implémentation privée.
- Présenter publiquement le résultat fonctionnel tant que le produit source n’est pas exposé à l’extraction ou à la réutilisation.
Vous ne pouvez pas reproduire le service hébergé du Studio, redistribuer les fichiers sources, supprimer les mentions obligatoires, vendre l’accès à un widget non modifié ni utiliser le code comme élément central d’une collection de widgets ou de modèles concurrente.
Usage professionnel et travail pour les clients
Vous pouvez utiliser un produit pour gérer votre entreprise et présenter des captures d’écran ou des résultats dans le cadre de votre activité. Vous pouvez configurer un produit pour un client uniquement si celui-ci ne reçoit pas de copie modifiable et réutilisable du produit sous-jacent.
Si un client doit posséder, dupliquer, modifier ou continuer à utiliser le produit, il doit disposer de sa propre licence, sauf accord écrit pour une licence étendue ou destinée aux clients.
Ce qui n’est pas autorisé
- Revendre, redistribuer, offrir, concéder en sous-licence, partager les fichiers ou publier le produit sur une autre place de marché ou dans un dépôt.
- Partager des liens d’achat, de téléchargement, de duplication ou de code source avec des personnes non titulaires d’une licence.
- Présenter le produit ou sa conception d’origine comme votre création, ou l’enregistrer en tant que marque.
- Utiliser une partie du produit pour créer un produit substantiellement similaire dont la valeur principale provient du contenu sous licence.
- Supprimer les mentions de droit d’auteur, d’attribution, de contrôle d’accès ou de licence lorsqu’elles existent.
- Utiliser le produit illégalement, enfreindre des droits ou diffuser des logiciels malveillants ou des contenus nuisibles.
Produits gratuits, aperçus et mises à jour
Un prix nul ne fait pas entrer un produit dans le domaine public. Les téléchargements gratuits et les aperçus restent soumis à cette licence, sauf si leur fiche prévoit une licence open source ou différente.
Les mises à jour, nouvelles versions, disponibilité de l’hébergement et assistance ne sont pas garanties. L’accès à une édition payante ultérieure, à un module complémentaire ou à une mise à niveau majeure peut nécessiter un achat distinct.
Propriété, attribution et garanties
Saif Saber Studio et ses concédants conservent tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. L’attribution est appréciée, mais n’est obligatoire que lorsqu’un produit ou un composant tiers l’exige expressément.
Les produits sont fournis en l’état. Dans les limites autorisées par la loi, le Studio ne garantit pas leur compatibilité avec les futures modifications de Notion, des navigateurs, des API ou des plateformes tierces. Les polices, bibliothèques, médias et fonctionnalités de tiers restent soumis à leurs propres licences et conditions.
Résiliation
Cette licence prend automatiquement fin en cas de manquement substantiel non corrigé après notification lorsqu’un délai de régularisation est approprié. À la résiliation, cessez d’utiliser et de distribuer le produit et supprimez les copies non autorisées. Les dispositions relatives à la propriété, aux restrictions, aux exclusions de garantie et aux droits acquis restent applicables.
Droits étendus ou personnalisés
Besoin de distribuer un produit à une équipe, de le transférer à un client, de le proposer en marque blanche, de redistribuer le code source, de l’utiliser dans des groupes pédagogiques ou d’en faire un usage non autorisé ici ? Demandez une licence étendue écrite avant cet usage. Le silence, un message sur un réseau social ou un reçu d’achat n’étendent pas cette licence.